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Permis d’aménager à Buzet-Sur-Tarn (31660) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/04/05 à BUZET-SUR-TARN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 5 avril 2016 par la commune de BUZET-SUR-TARN. Implanté RTE DE SAINT-SULPICE LIEUDIT L, à Buzet-Sur-Tarn (31660), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par EM IMMOBILIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BUZET-SUR-TARN compte 2 850 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE DE SAINT-SULPICE LIEUDIT L, Buzet-Sur-Tarn (31660).

Références cadastrales : C, 455, C, 456, C, 457.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EM IMMOBILIER (SIREN 811378082, SIRET 81137808200010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité BESSIERES (31660)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/04/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 août 2016. L’achèvement a été déclaré le 20 janvier 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03109416Z0001
  • Code commune INSEE : 31094 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Buzet-Sur-Tarn (31660). Le terrain couvre 0 m².

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