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Permis d’aménager à Buzet-Sur-Tarn (31660) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/10/21 à Buzet-sur-Tarn à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2013, autorisé le 21 octobre 2013 par la commune de Buzet-sur-Tarn. Implanté CHEM De Pigeron Rte de Toulouse, à Buzet-Sur-Tarn (31660), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par S2D.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Buzet-sur-Tarn compte 2 850 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM De Pigeron Rte de Toulouse, Buzet-Sur-Tarn (31660).

Références cadastrales : ZB, 38p, ZB, 37, ZB, 36.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S2D (SIREN 479224685, SIRET 47922468500012, APE 41.10D, catégorie juridique 5499, localité Nailloux (31560)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/10/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 avril 2014. L’achèvement a été déclaré le 26 juin 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03109413Z0002
  • Code commune INSEE : 31094 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Buzet-Sur-Tarn (31660). Le terrain couvre 0 m².

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