Permis d’aménager à Bussy-Saint-Martin (77600) autorisé en 2024
PAArchitecte: oui
Le permis délivré le 2024/03/05 à BUSSY-SAINT-MARTIN à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2023, autorisé le 5 mars 2024 par la commune de BUSSY-SAINT-MARTIN. Implanté 30 32 RUE DE CHAMPAGNE, à Bussy-Saint-Martin (77600), dans le département d’Seine-et-Marne, en Île-de-France.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BUSSY-SAINT-MARTIN compte 702 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 30 32 RUE DE CHAMPAGNE, Bussy-Saint-Martin (77600).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BUSSY ST MARTIN (77600).
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bussy-Saint-Martin (77600). Le terrain couvre 2 325 m².
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