Permis d’aménager à Bussy-Saint-Martin (77600) autorisé en 2018
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2018/01/11 à BUSSY-SAINT-MARTIN à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2017, autorisé le 11 janvier 2018 par la commune de BUSSY-SAINT-MARTIN. Implanté 16 RUE DE CHAMPAGNE, à Bussy-Saint-Martin (77600), dans le département d’Seine-et-Marne, en Île-de-France.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
BUSSY-SAINT-MARTIN compte 702 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 16 RUE DE CHAMPAGNE, Bussy-Saint-Martin (77600).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BUSSY ST MARTIN (77600).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 7 715 m²
Faits clés
Date d'autorisation2018/01/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 octobre 2018.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 janvier 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bussy-Saint-Martin (77600). Le terrain couvre 7 715 m².
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