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Autorisation d’urbanisme PA n°0170742500001 à BUSSAC FORET (17210) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0170742500001). Le projet est situé au LES COUDRES à BUSSAC FORET (17210). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 11 août 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LES COUDRES, BUSSAC FORET (17210).

Références cadastrales : YD, 148.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SPPN IMMO (SIREN 848009296, SIRET 84800929600023, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité VILLENAVE D'ORNON (33140)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 35 609 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/08/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0170742500001
  • Code commune INSEE : 17074 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 août 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BUSSAC FORET (17210). Les principaux éléments portent sur parcelle de 35 609 m².