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Permis d’aménager à Buissoncourt (54110) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/06/19 à BUISSONCOURT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 19 juin 2023 par la commune de BUISSONCOURT. Implanté 13 rue du Haut Chemin, à Buissoncourt (54110), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

Le projet est porté par QM INVEST.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BUISSONCOURT compte 255 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 rue du Haut Chemin, Buissoncourt (54110).

Références cadastrales : D, 246, D, 247, D, 248.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

QM INVEST (SIREN 903744183, SIRET 90374418300018, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, localité QUEVILLONCOURT (54330)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 7 989 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/06/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05410423N0001
Code commune INSEE : 54104 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Buissoncourt (54110). Le terrain couvre 7 989 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2023 - rue du Haut Chemin -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Meurthe-et-Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	54104
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	05410423N0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-06-19
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	64.20Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	QM INVEST
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	903744183
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	90374418300018
Code postal du demandeur	54330
Localité du demandeur	QUEVILLONCOURT
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	13
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue du Haut Chemin
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	BUISSONCOURT
Code postal du terrain	54110
sec_cadastre1	D
num_cadastre1	246
sec_cadastre2	D
num_cadastre2	247
sec_cadastre3	D
num_cadastre3	248
Superficie du terrain	7989
Code zone opératoire	4