← Retour à la liste des autorisations sur la commune La Buisse

Autorisation d’urbanisme PA n°0380611920002 à La Buisse (38500) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0380611920002). Le projet est situé au RTE DE MONTEUIL à La Buisse (38500). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 janvier 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RTE DE MONTEUIL, La Buisse (38500).

Références cadastrales : AE, 123.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PARADOX (SIREN 812201358, SIRET 81220135800015, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité ST NAZAIRE LES EYMES (38330)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 905 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/01/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 août 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380611920002
  • Code commune INSEE : 38061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 janvier 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à La Buisse (38500). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 905 m².