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Permis d’aménager à La Buisse (38500) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/07/02 à La Buisse à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2015, autorisé le 2 juillet 2015 par la commune de La Buisse. Implanté CHEM du Gros Bois, à La Buisse (38500), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Champ Chabert.

Le projet est porté par SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

La Buisse compte 3 411 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM du Gros Bois, La Buisse (38500).

Références cadastrales : AH, 34, AH, 32.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 436880520, SIRET 43688052000024, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité Valence (26000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/07/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380611520001
  • Code commune INSEE : 38061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juillet 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Buisse (38500). Le terrain couvre 0 m².

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