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Permis d’aménager à Buhl (67470) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/09/11 à BUHL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 11 septembre 2023 par la commune de BUHL. Implanté Rue des barons Fleckenstei, à Buhl (67470), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par SOVIA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BUHL compte 505 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des barons Fleckenstei, Buhl (67470).

Références cadastrales : 20, 469, 20, 470, 20, 473.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOVIA (SIREN 352163869, SIRET 35216386900048, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité COLMAR (68000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 10 885 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/09/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06706923R0002
Code commune INSEE : 67069 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Buhl (67470). Le terrain couvre 10 885 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2023 - Rue des barons Fleckenstei -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	42
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Alsace
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	67
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bas-Rhin
Code de la commune du lieu des travaux	67069
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	06706923R0002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-09-11
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	42.99Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SOVIA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	352163869
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	35216386900048
Code postal du demandeur	68000
Localité du demandeur	COLMAR
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Rue des barons Fleckenstei
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	BUHL
Code postal du terrain	67470
sec_cadastre1	20
num_cadastre1	469
sec_cadastre2	20
num_cadastre2	470
sec_cadastre3	20
num_cadastre3	473
Superficie du terrain	10885
Code zone opératoire	4