Autorisation d’urbanisme PA n°02509920P0001 à Bugny (25520) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02509920P0001). Le projet est situé au ROUTE DE LA CHAUX à Bugny (25520). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 14 juillet 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DE LA CHAUX, Bugny (25520).
Références cadastrales : A, 764, A, 762, A, 352.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DTMR-IMMO (SIREN 488531054, SIRET 48853105400028, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Le Belieu (25500)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 juin 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02509920P0001
- Code commune INSEE : 25099 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juillet 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Bugny (25520). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².