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Permis d’aménager à Buellas (01310) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/06/21 à Buellas à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2024, autorisé le 21 juin 2024 par la commune de Buellas. Implanté Lieu-dit LE VILLAGE, à Buellas (01310), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE VILLAGE.

Le projet est porté par DANNENMULLER PROMOTIONS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Buellas compte 1 851 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE VILLAGE, Buellas (01310).

Références cadastrales : 0A, 1872, 0A, 1920, 0A, 1921.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DANNENMULLER PROMOTIONS (SIREN 887951036, SIRET 88795103600011, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité POLLIAT (01310)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 23 183 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/06/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 avril 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00106524B0001
  • Code commune INSEE : 01065 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Buellas (01310). Le terrain couvre 23 183 m².

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