Autorisation d’urbanisme PA n°03504623E0001 à Les Brulais (35330) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03504623E0001). Le projet est situé au 123 RUE de Temple de Blosne à Les Brulais (35330). Le projet se situe dans le département Ille-et-Vilaine, en région Bretagne.
L’autorisation a été délivrée le 6 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 123 RUE de Temple de Blosne, Les Brulais (35330).
Références cadastrales : AB, 57, AB, 58, AB, 59.
Région : Bretagne • Département : Ille-et-Vilaine.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE LES BRULAIS (SIREN 213500465, SIRET 21350046500017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Les Brulais (35330)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03504623E0001
- Code commune INSEE : 35046 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mai 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Les Brulais (35330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².