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Permis d’aménager à La Bruffiere (85530) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/06/02 à LA BRUFFIERE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2014, autorisé le 2 juin 2014 par la commune de LA BRUFFIERE. Implanté lieu le Patis des Landes, à La Bruffiere (85530), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par GAEC BITOT FRERES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LA BRUFFIERE compte 4 044 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : lieu le Patis des Landes, La Bruffiere (85530).

Références cadastrales : ZO, 16.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC BITOT FRERES (SIREN 387564073, SIRET 38756407300014, APE 01.42Z, catégorie juridique 6533, localité LA BRUFFIERE (85530)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 38 592 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/06/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 août 2014. L’achèvement a été déclaré le 29 septembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08503914H0001
  • Code commune INSEE : 85039 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Bruffiere (85530). Le terrain couvre 38 592 m².

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