Permis d’aménager à Brousse (81440) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/01/21 à Brousse à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2013, autorisé le 21 janvier 2014 par la commune de Brousse. Implanté Lieu-dit Las Bouriettejs, à Brousse (81440), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de Las Bouriettejs.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Brousse compte 435 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Las Bouriettejs, Brousse (81440).
Références cadastrales : A, 485, A, 486, A, 497.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Brousse (81440).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 mars 2014. L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 30 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08104013B0001
- Code commune INSEE : 81040 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 janvier 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Brousse (81440). Le terrain couvre 0 m².