Autorisation d’urbanisme PA n°0660262400002 à Brouilla (66620) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0660262400002). Le projet est situé au Cami de San Jouan à Brouilla (66620). Le projet se situe dans le département Pyrénées-Orientales, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 21 mars 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Cami de San Jouan, Brouilla (66620).
Références cadastrales : A, 1195, A, 1199, A, 594.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Pyrénées-Orientales.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AM (SIREN 808732960, SIRET 80873296000014, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité BEZIERS (34500)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 17 748 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0660262400002
- Code commune INSEE : 66026 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Brouilla (66620). Les principaux éléments portent sur parcelle de 17 748 m².