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Permis d’aménager à Brives-Charensac (43700) autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/01/02 à BRIVES-CHARENSAC à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2018, autorisé le 2 janvier 2019 par la commune de BRIVES-CHARENSAC. Implanté AVENUE CHARLES DUPUY, à Brives-Charensac (43700), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne.

Le projet est porté par COMMUNE DE BRIVES CHARENSAC.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BRIVES-CHARENSAC compte 4 246 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AVENUE CHARLES DUPUY, Brives-Charensac (43700).

Références cadastrales : AK, 120, AK, 138, AK, 137.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BRIVES CHARENSAC (SIREN 214300410, SIRET 21430041000013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BRIVES-CHARENSAC (43700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/01/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04304118P0002
  • Code commune INSEE : 43041 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 janvier 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Brives-Charensac (43700). Le terrain couvre 0 m².

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