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Autorisation d’urbanisme PA n°01903114C0030 à BRIVE LA GAILLARDE (19100) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01903114C0030). Le projet est situé au PLACE DU QUATORZE JUILLET à BRIVE LA GAILLARDE (19100). Le projet se situe dans le département Corrèze, en région Limousin.

L’autorisation a été délivrée le 8 juillet 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : PLACE DU QUATORZE JUILLET, BRIVE LA GAILLARDE (19100).

Références cadastrales : BP, 13.

Région : Limousin • Département : Corrèze.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BRIVE (SIREN 200043172, SIRET 20004317200010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7348, localité BRIVE LA GAILLARDE (19100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/07/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01903114C0030
  • Code commune INSEE : 19031 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BRIVE LA GAILLARDE (19100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².