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Permis d’aménager à Brissac-Quince (49320) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/01/09 à Brissac-Quince à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 9 janvier 2014 par la commune de Brissac-Quince. Implanté 40 RUE Louis Moron, à Brissac-Quince (49320), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par LES CASTORS ANGEVINS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Brissac-Quince compte 10 895 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 40 RUE Louis Moron, Brissac-Quince (49320).

Références cadastrales : AB, 354, AB, 473, AB, 471.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES CASTORS ANGEVINS (SIREN 058200593, SIRET 05820059300026, APE 41.10A, catégorie juridique 5560).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 septembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 10 avril 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 17 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04905013A0002
  • Code commune INSEE : 49050 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Brissac-Quince (49320). Le terrain couvre 0 m².

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