Permis d’aménager à Brison-Saint-Innocent (73100) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/07/17 à Brison-Saint-Innocent à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2013, autorisé le 17 juillet 2013 par la commune de Brison-Saint-Innocent. Implanté Lieu-dit les Bauches, à Brison-Saint-Innocent (73100), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de les Bauches.
Le projet est porté par COMMUNE DE BRISON SAINT INNOCENT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Brison-Saint-Innocent compte 2 360 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit les Bauches, Brison-Saint-Innocent (73100).
COMMUNE DE BRISON SAINT INNOCENT (SIREN 217300599, SIRET 21730059900016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Brison-Saint-Innocent (73100)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Brison-Saint-Innocent (73100). Le terrain couvre 0 m².
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