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Permis d’aménager à Brionne (27800) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/08/18 à BRIONNE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 18 août 2024 par la commune de BRIONNE. Implanté LA VALLEE AUX BOEUFS, à Brionne (27800), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.

Le projet est porté par CGM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BRIONNE compte 4 219 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA VALLEE AUX BOEUFS, Brionne (27800).

Références cadastrales : AL, 796, AL, 797, AL, 798.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CGM (SIREN 841098718, SIRET 84109871800023, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité OISSEL (76350)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 29 647 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/08/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02711624Z0001
  • Code commune INSEE : 27116 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 août 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Brionne (27800). Le terrain couvre 29 647 m².

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