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Permis d’aménager à Brionne (27800) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/05/20 à Brionne à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 20 mai 2016 par la commune de Brionne. Implanté rue Saint-Denis, à Brionne (27800), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.

Le projet est porté par NATALE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Brionne compte 4 219 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue Saint-Denis, Brionne (27800).

Références cadastrales : XA, 103, XA, 104, XA, 98.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NATALE (SIREN 453698540, SIRET 45369854000011, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 263 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/05/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 mai 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02711616Z0001
  • Code commune INSEE : 27116 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Brionne (27800). Le terrain couvre 3 263 m².

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