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Autorisation d’urbanisme PA n°04904815A0002 à BRIOLLAY (49125) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04904815A0002). Le projet est situé au Rue DES DEUX VALLEES à BRIOLLAY (49125). Le projet se situe dans le département Maine-et-Loire, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 13 janvier 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Rue DES DEUX VALLEES, BRIOLLAY (49125).

Références cadastrales : AC, 105, AC, 106.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE D EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE (SIREN 058201526, SIRET 05820152600033, APE 42.99Z, catégorie juridique 5515, localité ANGERS (49101)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 525 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/01/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04904815A0002
  • Code commune INSEE : 49048 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BRIOLLAY (49125). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 525 m².