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Autorisation d’urbanisme PA n°0690281700002 à BRINDAS (69126) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0690281700002). Le projet est situé au Chemi de la Grande Pierre à BRINDAS (69126). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 mars 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Chemi de la Grande Pierre, BRINDAS (69126).

Références cadastrales : BT, 37.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ANTHEMA (SIREN 520536418, SIRET 52053641800012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité ST PRIEST (69800)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 849 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/03/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 6 novembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690281700002
  • Code commune INSEE : 69028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BRINDAS (69126). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 849 m².