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Permis d’aménager à Brin Sur Seille (54280) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/12/18 à BRIN SUR SEILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2020, autorisé le 18 décembre 2020 par la commune de BRIN SUR SEILLE. Implanté Rue de Metz, à Brin Sur Seille (54280), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BRIN SUR SEILLE compte 780 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de Metz, Brin Sur Seille (54280).

Références cadastrales : ZB, 9.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ART SUR MEURTHE (54510).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 123 550 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/12/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 janvier 2021. L’achèvement a été déclaré le 14 avril 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 27 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05410020N0001
  • Code commune INSEE : 54100 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Brin Sur Seille (54280). Le terrain couvre 123 550 m².

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