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Permis d’aménager à Brignais (69530) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/08/22 à BRIGNAIS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 22 août 2023 par la commune de BRIGNAIS. Implanté 40 Rue des Ronzieres, à Brignais (69530), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par M.Y INVESTISSEMENTS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BRIGNAIS compte 12 388 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 40 Rue des Ronzieres, Brignais (69530).

Références cadastrales : BK, 13.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

M.Y INVESTISSEMENTS (SIREN 982565228, SIRET 98256522800011, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité AMANCY (74800)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 370 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/08/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 septembre 2024. L’achèvement a été déclaré le 3 décembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690272300001
  • Code commune INSEE : 69027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Brignais (69530). Le terrain couvre 2 370 m².

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