← Retour à la liste des autorisations sur la commune Brignac-la-Plaine

Permis d’aménager à Brignac-La-Plaine (19310) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/02/19 à Brignac-la-Plaine à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2014, autorisé le 19 février 2015 par la commune de Brignac-la-Plaine. Implanté Lieu-dit LA FEUILLADE, à Brignac-La-Plaine (19310), dans le département d’Corrèze, en Limousin, dans le secteur de LA FEUILLADE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Brignac-la-Plaine compte 967 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA FEUILLADE, Brignac-La-Plaine (19310).

Références cadastrales : B, 1500, B, 1498, B, 70.

Région : Limousin • Département : Corrèze.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Brignac-la-Plaine (19310).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 37 248 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/02/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01903014B0001
Code commune INSEE : 19030 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 février 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Brignac-La-Plaine (19310). Le terrain couvre 37 248 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Brignac-la-Plaine (19310)

Autres permis d'aménager dans la commune

2015 - 01903014B0001 -

Voir toutes les autorisations à Brignac-la-Plaine

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	74
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Limousin
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	19
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Corrèze
Code de la commune du lieu des travaux	19030
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	01903014B0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-02-19
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2015-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	19310
Localité du demandeur	Brignac-la-Plaine
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	LA FEUILLADE
Localité du terrain	Brignac-la-Plaine
Code postal du terrain	19310
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	1500
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	1498
sec_cadastre3	B
num_cadastre3	70
Superficie du terrain	37248
Code zone opératoire	4