Autorisation d’urbanisme PA n°0911092110003 à Brières-les-Scellés (91150) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0911092110003). Le projet est situé au Rue du 19 mars 1962 à Brières-les-Scellés (91150). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 22 avril 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue du 19 mars 1962, Brières-les-Scellés (91150).
Références cadastrales : B, 1718, B, 1754, B, 1762.
Région : Île-de-France • Département : Essonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
VILLADIM AMENAGEMENT ET PROMOTION (SIREN 899618177, SIRET 89961817700013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité CHAMBRAY LES TOURS (37170)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 10 382 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0911092110003
- Code commune INSEE : 91109 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 avril 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Brières-les-Scellés (91150). Les principaux éléments portent sur parcelle de 10 382 m².