Autorisation d’urbanisme PA n°0770531400001 à BRIE COMTE ROBERT !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0770531400001). Le projet est situé au GRANDE RUE VILLEMENEUX à BRIE COMTE ROBERT. Le projet se situe dans le département Seine-et-Marne, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 12 mars 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : GRANDE RUE VILLEMENEUX, BRIE COMTE ROBERT.
Références cadastrales : AY, 17, AY, 18, AY, 19.
Région : Île-de-France • Département : Seine-et-Marne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GILL PROMOTION (SIREN 330084856, SIRET 33008485600054, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité BRIE COMTE ROBERT (77170)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0770531400001
- Code commune INSEE : 77053 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BRIE COMTE ROBERT. Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².