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Permis d’aménager à Brides-Les-Bains (73570) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/01/18 à Brides-les-Bains à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2022, autorisé le 18 janvier 2023 par la commune de Brides-les-Bains. Implanté RTE de Fontaine, à Brides-Les-Bains (73570), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Mollietz - Le Grand Praz.

Le projet est porté par MARTINOD IMMOBILIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Brides-les-Bains compte 473 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE de Fontaine, Brides-Les-Bains (73570).

Références cadastrales : A, 1952, A, 1993, A, 364.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MARTINOD IMMOBILIER (SIREN 799757802, SIRET 79975780200019, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, localité Brides-les-Bains (73570)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07305722M3001
  • Code commune INSEE : 73057 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Brides-Les-Bains (73570). Le terrain couvre 0 m².

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