Autorisation d’urbanisme PA n°00502319H0004 à BRIANCON (05100) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00502319H0004). Le projet est situé au 26 A RUE GENERAL ROSTOLLAND et à BRIANCON (05100). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 13 décembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 26 A RUE GENERAL ROSTOLLAND et, BRIANCON (05100).
Références cadastrales : AM, 265.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
5 VALLEES HSC (SIREN 878516996, SIRET 87851699600013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité MONTPELLIER (34090)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 650 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 5 mai 2020.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00502319H0004
- Code commune INSEE : 05023 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BRIANCON (05100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 650 m².