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Autorisation d’urbanisme PA n°00502318H0002 à BRIANCON (05100) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00502318H0002). Le projet est situé au 16 AVENUE RENE FROGER à BRIANCON (05100). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 9 juillet 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 16 AVENUE RENE FROGER, BRIANCON (05100).

Références cadastrales : AL, 509, AL, 511.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV EDEN PARC (SIREN 910171669, SIRET 91017166900013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité BRIANCON (05100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 088 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/07/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00502318H0002
  • Code commune INSEE : 05023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juillet 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BRIANCON (05100). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 088 m².