Permis d’aménager à Brey-Et-Maison-Du-Bois (25240) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/11/13 à Brey-et-Maison-du-Bois à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 13 novembre 2013 par la commune de Brey-et-Maison-du-Bois. Implanté Lieu-dit Champs Lombard, à Brey-Et-Maison-Du-Bois (25240), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Champs Lombard.
Le projet est porté par COMMUNE DE BREY ET MAISON DU BOIS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Brey-et-Maison-du-Bois compte 171 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Champs Lombard, Brey-Et-Maison-Du-Bois (25240).
Références cadastrales : ZC, 55p, ZC, 106p.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE BREY ET MAISON DU BOIS (SIREN 212500961, SIRET 21250096100017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Brey-et-Maison-du-Bois (25240)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 avril 2014. L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 28 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02509613P0001
- Code commune INSEE : 25096 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Brey-Et-Maison-Du-Bois (25240). Le terrain couvre 0 m².