Permis d’aménager à Breuvannes-En-Bassigny (52240) autorisé en 2018
Le permis délivré le 2018/07/11 à Breuvannes-en-Bassigny à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2018, autorisé le 11 juillet 2018 par la commune de Breuvannes-en-Bassigny. Implanté RUE du Trot, à Breuvannes-En-Bassigny (52240), dans le département d’Haute-Marne, en Champagne-Ardenne, dans le secteur de Pre Gillot.
Le projet est porté par COMMUNE DE BREUVANNES EN BASSIGNY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Breuvannes-en-Bassigny compte 672 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE du Trot, Breuvannes-En-Bassigny (52240).
Références cadastrales : ZE, 121, ZE, 256, ZE, 328.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Haute-Marne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE BREUVANNES EN BASSIGNY (SIREN 215200510, SIRET 21520051000018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Breuvannes-en-Bassigny (52240)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 septembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 17 décembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 14 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05207417N0001
- Code commune INSEE : 52074 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Breuvannes-En-Bassigny (52240). Le terrain couvre 0 m².