Permis d’aménager à Breurey-Les-Faverney (70160) autorisé en 2015
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/06/29 à Breurey-les-Faverney à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 29 juin 2015 par la commune de Breurey-les-Faverney. Implanté Lieu-dit Champs Martin, à Breurey-Les-Faverney (70160), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de Champs Martin.
Le projet est porté par SCI DU GRAND MONT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Breurey-les-Faverney compte 616 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Breurey-Les-Faverney (70160). Le terrain couvre 0 m².
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