Autorisation d’urbanisme PA n°06010714C0001 à Breuil-le-Vert (60600) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06010714C0001). Le projet est situé au 234 RUE de Paris à Breuil-le-Vert (60600). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.
L’autorisation a été délivrée le 13 juin 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 234 RUE de Paris, Breuil-le-Vert (60600).
Références cadastrales : A, 1874, A, 1872, A, 1870.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ATAC (SIREN 410409015, SIRET 41040901500014, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité Amiens (80000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06010714C0001
- Code commune INSEE : 60107 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Breuil-le-Vert (60600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².