Permis d’aménager à Le Breuil En Bessin (14330) autorisé en 2019
Le permis délivré le 2019/04/25 à LE BREUIL EN BESSIN à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2018, autorisé le 25 avril 2019 par la commune de LE BREUIL EN BESSIN. Implanté Voie Communale n_1 - LA NO, à Le Breuil En Bessin (14330), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
Le projet est porté par SARL DU BREUIL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LE BREUIL EN BESSIN compte 413 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Voie Communale n_1 - LA NO, Le Breuil En Bessin (14330).
Références cadastrales : A, 143, A, 144, A, 145.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SARL DU BREUIL (SIREN 834832487, SIRET 83483248700013, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité BAYEUX (14400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 14 824 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 août 2019. L’achèvement a été déclaré le 16 mars 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 19 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01410318D0001
- Code commune INSEE : 14103 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 avril 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Breuil En Bessin (14330). Le terrain couvre 14 824 m².