← Retour à la liste des autorisations sur la commune Breuil-Bois-Robert

Permis d’aménager à Breuil Bois Robert autorisé en 2020

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2020/01/14 à BREUIL BOIS ROBERT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2019, autorisé le 14 janvier 2020 par la commune de BREUIL BOIS ROBERT. Implanté 7 rue du Bois-Robert, à Breuil Bois Robert, dans le département d’Yvelines, en Île-de-France.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BREUIL BOIS ROBERT compte 763 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 7 rue du Bois-Robert, Breuil Bois Robert.

Références cadastrales : B, 427, B, 426.

Région : Île-de-France • Département : Yvelines.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BREUIL-BOIS-ROBERT (78930).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 5 707 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/01/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0781041900001
Code commune INSEE : 78104 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 janvier 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Breuil Bois Robert. Le terrain couvre 5 707 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Breuil-Bois-Robert

Autres permis d'aménager dans la commune

2020 - rue du Bois-Robert -

Voir toutes les autorisations à Breuil-Bois-Robert

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	78
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Yvelines
Code de la commune du lieu des travaux	78104
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0781041900001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-01-14
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	78930
Localité du demandeur	BREUIL-BOIS-ROBERT
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	7
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue du Bois-Robert
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	BREUIL BOIS ROBERT
Code postal du terrain	-
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	427
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	426
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	5707
Code zone opératoire	4