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Permis d’aménager à Le Breuil (71670) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/10/18 à LE BREUIL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2024, autorisé le 18 octobre 2024 par la commune de LE BREUIL. Implanté 165 RUE DU CREUSOT, à Le Breuil (71670), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.

Le projet est porté par COMMUNE DE LE BREUIL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LE BREUIL compte 3 522 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 165 RUE DU CREUSOT, Le Breuil (71670).

Références cadastrales : B, 364.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LE BREUIL (SIREN 217100593, SIRET 21710059300011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LE BREUIL (71670)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 14 454 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/10/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07105924M0002
  • Code commune INSEE : 71059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Breuil (71670). Le terrain couvre 14 454 m².

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