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Permis d’aménager à Le Breuil (71670) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/11/25 à LE BREUIL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2019, autorisé le 25 novembre 2020 par la commune de LE BREUIL. Implanté LES MOUILLES DE LA FORGE, à Le Breuil (71670), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.

Le projet est porté par SARL LE LOTISSEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LE BREUIL compte 3 522 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES MOUILLES DE LA FORGE, Le Breuil (71670).

Références cadastrales : B, 400, B, 402, B, 410.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL LE LOTISSEMENT (SIREN 509793261, SIRET 50979326100017, APE 70.10Z, catégorie juridique 5499, localité LE ROUSSET-MARIZY (71220)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 28 134 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/11/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07105919M0001
  • Code commune INSEE : 71059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Breuil (71670). Le terrain couvre 28 134 m².

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