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Permis d’aménager à Breuil (Le) (71670) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/07/02 à BREUIL (LE) à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2013, autorisé le 2 juillet 2013 par la commune de BREUIL (LE). Implanté CHAMP DE LA BRUYERE, à Breuil (Le) (71670), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.

Le projet est porté par COOP. CASTORS HABITAT BOURGOGNE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BREUIL (LE) compte 3 522 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHAMP DE LA BRUYERE, Breuil (Le) (71670).

Références cadastrales : AP, 174, AP, 20.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COOP. CASTORS HABITAT BOURGOGNE (SIREN 015750748, SIRET 01575074800038, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, localité CHALON SUR SAONE (71100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 371 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/07/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juin 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07105913M0001
  • Code commune INSEE : 71059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Breuil (Le) (71670). Le terrain couvre 11 371 m².

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