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Autorisation d’urbanisme PA n°05207208C0001 à BRETHENAY (52000) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05207208C0001). Le projet est situé au Chemi rural dit derriere la Vil à BRETHENAY (52000). Le projet se situe dans le département Haute-Marne, en région Champagne-Ardenne.

L’autorisation a été délivrée le 6 mars 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Chemi rural dit derriere la Vil, BRETHENAY (52000).

Références cadastrales : ZN, 16.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Haute-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE SUD CHAMPAGNE (SIREN 392186581, SIRET 39218658100014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité WASSY (52130)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05207208C0001
  • Code commune INSEE : 52072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2008
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BRETHENAY (52000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².