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Permis d’aménager à Bressols (82710) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/07/23 à BRESSOLS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2020, autorisé le 23 juillet 2020 par la commune de BRESSOLS. Implanté ROUTE DE MONTBARTIER, à Bressols (82710), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de BRIAL.

Le projet est porté par FJ PROMOTION & SERVICES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

BRESSOLS compte 3 729 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE MONTBARTIER, Bressols (82710).

Références cadastrales : ZP, 267, ZP, 269, ZP, 270.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FJ PROMOTION & SERVICES (SIREN 488071531, SIRET 48807153100021, APE 82.99Z, catégorie juridique 5499, localité MONTAUBAN (82000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 10 217 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/07/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08202520T0001
  • Code commune INSEE : 82025 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juillet 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Bressols (82710). Le terrain couvre 10 217 m².

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