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Autorisation d’urbanisme PA n°0010621703002 à BRESSOLLES (01360) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0010621703002). Le projet est situé au chemi du Verfay à BRESSOLLES (01360). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 20 septembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : chemi du Verfay, BRESSOLLES (01360).

Références cadastrales : AB, 289.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC LE CLOS DU REVERMONT (SIREN 517471595, SIRET 51747159500010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, localité MONTLUEL (01120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 700 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/09/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0010621703002
  • Code commune INSEE : 01062 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BRESSOLLES (01360). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 700 m².