Autorisation d’urbanisme PA n°02509114R0001 à Les Breseux (25120) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02509114R0001). Le projet est situé au 12bis PRINCIPALE à Les Breseux (25120). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 9 mai 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 12bis PRINCIPALE, Les Breseux (25120).
Références cadastrales : AI, 300p, AI, 30p, AI, 29p.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ENTREPRISE LACOSTE (SIREN 877250373, SIRET 87725037300017, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, localité Maiche (25120)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02509114R0001
- Code commune INSEE : 25091 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mai 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Les Breseux (25120). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².