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Autorisation d’urbanisme PA n°08524321C0003 à BREM SUR MER (85470) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08524321C0003). Le projet est situé au RUE DE LA CROIX PENARD à BREM SUR MER (85470). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 27 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA CROIX PENARD, BREM SUR MER (85470).

Références cadastrales : C, 674p, C, 675p.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BAM FIEF (SIREN 904276292, SIRET 90427629200011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, localité NANTESCode postal inconnu (44200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 730 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/12/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 novembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08524321C0003
  • Code commune INSEE : 85243 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BREM SUR MER (85470). Les principaux éléments portent sur parcelle de 12 730 m².