← Retour à la liste des autorisations sur la commune Brem-sur-Mer

Autorisation d’urbanisme PA n°08524315C0001 à BREM SUR MER (85470) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08524315C0001). Le projet est situé au LA VIGNE DU CHIRON à BREM SUR MER (85470). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 13 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LA VIGNE DU CHIRON, BREM SUR MER (85470).

Références cadastrales : AR, 468p, AR, 64p.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BREM-SUR-MER (SIREN 218502433, SIRET 21850243300012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité BREM-SUR-MER (85470)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 583 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/11/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08524315C0001
  • Code commune INSEE : 85243 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BREM SUR MER (85470). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 583 m².