Permis d’aménager à La Bree Les Bains (17840) autorisé en 2024
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2024/01/26 à La Bree les Bains à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2023, autorisé le 26 janvier 2024 par la commune de La Bree les Bains. Implanté x cf annexe Cerfa / SECTION, à La Bree Les Bains (17840), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes, dans le secteur de Hautes Groies.
Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE D OLERON.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
La Bree les Bains compte 688 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : x cf annexe Cerfa / SECTION, La Bree Les Bains (17840).
Références cadastrales : E, 1947, E, 2850, E, 1833.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE D OLERON (SIREN 241700624, SIRET 24170062400026, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Saint-Pierre-d'Oleron (17310)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 janvier 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Bree Les Bains (17840). Le terrain couvre 4 206 m².
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