Autorisation d’urbanisme PA n°01748622X0001 à LA BREE LES BAINS (17840) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01748622X0001). Le projet est situé au Lieu-dit PETIT MARAIS à LA BREE LES BAINS (17840). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 31 octobre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit PETIT MARAIS, LA BREE LES BAINS (17840).
Références cadastrales : F, 178, F, 180, F, 180.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE D OLERON (SIREN 241700624, SIRET 24170062400026, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité SAINT-PIERRE-D'OLERON (17310)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 044 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01748622X0001
- Code commune INSEE : 17486 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 octobre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LA BREE LES BAINS (17840). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 044 m².