← Retour à la liste des autorisations sur la commune Brebotte

Autorisation d’urbanisme PA n°09001818C0001 à BREBOTTE (90140) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09001818C0001). Le projet est situé au Rue du Moulin à BREBOTTE (90140). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 22 novembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Moulin, BREBOTTE (90140).

Références cadastrales : C, 198, C, 199.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

C2B68 (SIREN 527813547, SIRET 52781354700017, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 902 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/11/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09001818C0001
  • Code commune INSEE : 90018 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BREBOTTE (90140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 902 m².