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Autorisation d’urbanisme PA n°05409325B0001 à BRAINVILLE (54800) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05409325B0001). Le projet est situé au FERME DES FORETS à BRAINVILLE (54800). Le projet se situe dans le département Meurthe-et-Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 26 mai 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : FERME DES FORETS, BRAINVILLE (54800).

Références cadastrales : D, 219.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCEA FERME DES FORETS (SIREN 348111691, SIRET 34811169100013, APE 01.50Z, catégorie juridique 6597, localité BRAINVILLE (54800)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 89 500 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/05/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05409325B0001
  • Code commune INSEE : 54093 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à BRAINVILLE (54800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 89 500 m².